Acceptation et utilisation

En utilisant ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

Section 01

Acceptation et utilisation

En utilisant ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

Section 02

Champ d'application des services

Les services fournis par Vine Poet incluent le développement de logiciels d'intelligence artificielle et leur mise en œuvre dans les affaires. Ces services peuvent être modifiés ou mis à jour à la discrétion de Vine Poet.

Core Terms

Operational Terms Ledger

This section outlines the working conditions that govern use of the service, including scope, payment handling, cancellation treatment, and related administrative references. Please review each clause carefully alongside the linked supporting document where applicable.

03

Paiements et conditions commerciales

WIPO

Les modalités de paiement pour les services seront convenues entre les parties au moment de la commande. Tous les paiements doivent être effectués dans les délais convenus.

04

Conditions commerciales générales

HCCH

Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées via ce site. Ces conditions peuvent être mises à jour périodiquement.

Internal Conditions & Use Limits

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus et services fournis sur ce site sont réservés à Vine Poet ou à ses concédants de licence.

05

Clause Reference

Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus et services fournis sur ce site sont réservés à Vine Poet ou à ses concédants de licence.

Supporting document Service Public FR
06

Clause Reference

Avertissement de responsabilité

Vine Poet ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site ou ses services.

Supporting document EU Commission